Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEDOY
Monsieur Pierre LABEYE-BOUAT, de nationalité française, Les Granges Gontardes, 26290 DONZERE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1276648
Date de dépôt :
15/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1994

Présentation de la marque LEDOY

Déposée le 15 juin 1984 par monsieur Pierre LABEYE-BOUAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEDOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre LABEYE-BOUAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque LEDOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEDOY est expirée depuis le 15 juin 1994.

Pierre LABEYE-BOUAT a également déposé les autres marques suivantes : LEYNAS


Monsieur Pierre LABEYE-BOUAT, de nationalité française, Les Granges Gontardes, 26290 DONZERE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Des vins.